Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOLLEPIERRE
ETS LORON & FILS SAS

Numéro de dépôt :
97677732
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2017

Présentation de la marque DOMAINE MOLLEPIERRE

Déposée le 7 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MOLLEPIERRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS LORON & FILS domicilié(e) 1846 ROUTE NATIONALE 6,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2336943) - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORON & FILS domicilié(e) 1846 RN 6,71570 PONTANEVAUX (dossier no 2336943) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MOLLEPIERRE est expirée depuis le 7 mai 2017.

ETS LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS Mâconnais , LA BOISSEROLLE , ROCQUENVERT , TERROIRS BEAUJOLAIS , Les Mélardières , Senteur de Nouveau


ETS LORON & FILS SAS - 1846 ROUTE NATIONALE 6,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2336943) - 71570 - France - SIREN 687150276


LORON & FILS - 1846 RN 6,71570 PONTANEVAUX (dossier no 2336943) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336943 - Publication au BOPI 2007-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Vins d'appellation d'origine; vins de pays